Marque expirée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES CLUB
Numéro de dépôt :
3437410
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016
Présentation de la marque VIGNOBLES CLUB
Déposée le 26 juin 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VIGNOBLES CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNOBLES CLUB »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES CLUB est expirée depuis le 26 juin 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31