Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MODET
VIGNOBLES CLAUDE MODET, EARL

Numéro de dépôt :
3077620
Date de dépôt :
15/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU MODET

Déposée le 15 janvier 2001 par la société VIGNOBLES CLAUDE MODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MODET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la société VIGNOBLES CLAUDE MODET domicilié(e) CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 621 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES CLAUDE MODET ET FILS domicilié(e) CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France.

La marque CHATEAU MODET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MODET est expirée depuis le 15 janvier 2021.


VIGNOBLES CLAUDE MODET, EARL - CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France - SIREN 383621760


VIGNOBLES CLAUDE MODET ET FILS - CONSTANTIN - 33880 - BAURECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457811 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Modet.