Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PETIT GASCON
VIGNOBLES BRUMONT, SA

Numéro de dépôt :
4155605
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PETIT GASCON de VIGNOBLES BRUMONT

Présentation de la marque PETIT GASCON

Déposée par voie électronique le 10 février 2015 par la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PETIT GASCON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNOBLES BRUMONT domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU domicilié(e) CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VIGNOBLES BRUMONT a également déposé les autres marques suivantes : LE MADIRAN D'ALAIN BRUMONT , Petit Gaston , EspritTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT , petitTorus Le Bonheur est dans le Sud-Ouest! BRUMONT


VIGNOBLES BRUMONT, SA - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


VIGNOBLES BRUMONT, Mme. LAURE MENE CASTILLOU - CHATEAU BOUSCASSE - 32400 - MAUMUSSON LAGUIAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680187 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.