Marque enregistrée - Marque en vigueur

TER POINTE
SAS Vignerons de Tutiac, SAS

Numéro de dépôt :
4251328
Date de dépôt :
22/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2026
TER POINTE de Vignerons de Tutiac

Présentation de la marque TER POINTE

Déposée par voie électronique le 22 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TER POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignerons de Tutiac domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christelle VENANCY domicilié(e) La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque TER POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TER POINTE arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

Vignerons de Tutiac a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


SAS Vignerons de Tutiac, SAS - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Mme. Christelle VENANCY - La Cafourche - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 6 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°786561 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Vins d'appellation d'origine protégée .