Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINES TER POINTE
VIGNERONS DE TUTIAC

Numéro de dépôt :
4468643
Date de dépôt :
12/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2028
ORIGINES TER POINTE de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque ORIGINES TER POINTE

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2018 par VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINES TER POINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) La Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Vignerons de Tutiac domicilié(e) La Cafourche - 33860 - Marcillac - France.

La marque ORIGINES TER POINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINES TER POINTE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2028.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC


VIGNERONS DE TUTIAC - La Cafourche - 33860 - Marcillac - France


SAS Vignerons de Tutiac - La Cafourche - 33860 - Marcillac - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

: " Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée " Bordeaux", " Bordeaux supérieur ", " Côtes de Bordeaux ", " Côtes de Bordeaux Saint-Macaire ", " Premières Côtes de Bordeaux " ou " Crémant de Bordeaux "".