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Marques déposées par la société VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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HENRY DE CAMBOURNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY DE CAMBOURNAC
VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
93477776
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013

Présentation de la marque HENRY DE CAMBOURNAC

Déposée le 22 juillet 1993 par la société VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY DE CAMBOURNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la société VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 33, ROUTE D'ALBI,81800 RABASTENS,FRANCE (dossier no 2246010) - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.R07.81.MA1.F14.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2246010) - 31703 - France.

La marque HENRY DE CAMBOURNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY DE CAMBOURNAC est expirée depuis le 15 juillet 2013.

VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER DE SERAC


VIGNERONS DE RABASTENS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 33, ROUTE D'ALBI,81800 RABASTENS,FRANCE (dossier no 2246010) - 81800 - France - SIREN 777250465


RAVINA SA F1.R07.81.MA1.F14.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2246010) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Inscription le 3 mai 1999 - Changement de dénomination n°276871 - Publication au BOPI 1999-05-03

Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de dénomination n°382819 - Publication au BOPI 2003-12-04

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2003 n°2246010 - Publication au BOPI 2003-07-15

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vins de pays ou d'appellation d'origine