Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS (anciennement CAVE DE RABASTENS
/
MARQUIS D'ORIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ORIAC
VIGNERONS DE RABASTENS (anciennement CAVE DE RABASTENS) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1497974
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
13/10/2018

Présentation de la marque MARQUIS D'ORIAC

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS (anciennement CAVE DE RABASTENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MARQUIS D'ORIAC »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE RABASTENS (anciennement CAVE DE RABASTENS domicilié(e) 33 route d'Albi,81800 RABASTENS (dossier no 2391717) - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 250 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE (dossier no 2391717) - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS D'ORIAC est expirée depuis le 13 octobre 2018.


VIGNERONS DE RABASTENS (anciennement CAVE DE RABASTENS) Société Coopérative Agricole - 33 route d'Albi,81800 RABASTENS (dossier no 2391717) - 81800 - France - SIREN 777250465


SCHMIT-CHRETIEN SNC - Parc de Basso Cambo, West park, 4 rue Paul Mesplé,31100 TOULOUSE (dossier no 2391717) - 31100 - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391717 - Publication au BOPI 2008-12-10

Renouvellement sans limitation n°2126424 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 24 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262589 - Publication au BOPI 1998-09-24

Vins.