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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION
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SIGNE PAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGNE PAR
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3730350
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2030
SIGNE PAR de VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION

Présentation de la marque SIGNE PAR

Déposée le 14 avril 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGNE PAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION domicilié(e) LIEU-DIT DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, SELARL, M. AGOSTINI ERIC domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Boirdeaux - France.

La marque SIGNE PAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNE PAR arrivera à expiration en date du 14 avril 2030.

VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT-EMILION, société coopérative agricole - LIEU-DIT DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, SELARL, M. AGOSTINI ERIC - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - Boirdeaux - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Renouvellement avec limitation le 22 avril 2020 n°2746153 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.