Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE SEIGNADE
Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion, société coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
3936870
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
DUC DE SEIGNADE de Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion

Présentation de la marque DUC DE SEIGNADE

Déposée le 25 juillet 2012 par la société Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE SEIGNADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la société Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion domicilié(e) DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DUC DE SEIGNADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE SEIGNADE est expirée depuis le 25 juillet 2022.

Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


Vignerons de Puisseguin Lussac Saint-Emilion, société coopérative à capital variable - DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


PROFESSEUR ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64 Rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins et spiritueux.