Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARMES DE NAYAT
VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4320652
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
CHARMES DE NAYAT de VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION

Présentation de la marque CHARMES DE NAYAT

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARMES DE NAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION domicilié(e) 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI domicilié(e) 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHARMES DE NAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES DE NAYAT arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC , CHATEAU SAINT JACQUES , Mr L. De Tourny , LES VIEUX CHÊNES , PAVILLON LA RULOTTE , Les Grands Champs , Les Rocs Nobles , CHAMP DE GAILLARD , LA PRULADIERE , CHARMES DE BAYENS


VIGNERONS DE PUISSEGUIN LUSSAC SAINT EMILION, Société coopérative agricole - 1 DURAND - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 781971312


SELARL ERIC AGOSTINI et Associés, M. ERIC AGOSTINI - 64 rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, spiritueux.