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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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WINE CODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WINE CODE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825858
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2031
WINE CODE de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque WINE CODE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WINE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 12 RUE DU REC DE VEYRET, ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque WINE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WINE CODE arrivera à expiration en date du 22 avril 2031.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - 12 RUE DU REC DE VEYRET, ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE, 11100 NARBONNE - France - SIREN 326430907


PLASSERAUD IP, Société civile, Mme AUGOT Mathilde - 9 AVENUE DE L'EUROPE, PARC TECHNOLOGIQUE DU CANAL, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2020 n°2765365 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-24

Vins.