TERRE HAPPY

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque TERRE HAPPY

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE HAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Zone Industrielle de Plaisance, 12 rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Jacques BARDOU domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque TERRE HAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE HAPPY arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS