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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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TEN WINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEN WINE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance

Numéro de dépôt :
3825860
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
TEN WINE de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque TEN WINE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEN WINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TEN WINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN WINE est expirée depuis le 22 avril 2021.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance - 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vins.