Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST MARTIN
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3249781
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/10/2023
ST MARTIN de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque ST MARTIN

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ST MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ST MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ST MARTIN est expirée depuis le 7 octobre 2023.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Inscription le 9 mars 2004 - retrait partiel n°388180 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538496 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Inscription le 15 mai 2019 - Changement de forme juridique n°757138 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-15

Vins.