Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEPTIMANIE
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576975
Date de dépôt :
23/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2008

Présentation de la marque SEPTIMANIE

Déposée le 23 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIMANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2112907) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2112907) - France.

La marque SEPTIMANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPTIMANIE est expirée depuis le 23 juin 2008.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE Société Anonyme - Z.I. de Plaisance, 12, rue du Rec de Veyret, 11100 NARBONNE (dossier no 2112907) - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2112907) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1998 n°2112907 - Publication au BOPI 1998-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 18 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442777 - Publication au BOPI 2006-10-18

Inscription le 31 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252442 - Publication au BOPI 1998-03-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), et en particulier vins