Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS CARREAUX
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance

Numéro de dépôt :
3847622
Date de dépôt :
21/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2021
LES PETITS CARREAUX de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque LES PETITS CARREAUX

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS CARREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES PETITS CARREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CARREAUX arrivera à expiration en date du 21 juillet 2021.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , PRIEUR DE SARMENAC , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , OC DIVINA , PROMESSE , LA SAUMONEE


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société Anonyme, Z.I. de Plaisance - 12, rue du Rec de Veyret - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des ; boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons sans alcool à base de vin. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou ; essences alcooliques.