CHAIS CUXAC
Présentation de la marque CHAIS CUXAC
Déposée par voie électronique le 22 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAIS CUXAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAIS CUXAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS CUXAC est expirée depuis le 22 juillet 2021.
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45