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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE
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CARRE D'HONNEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARRE D'HONNEUR
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99832071
Date de dépôt :
27/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2029

Présentation de la marque CARRE D'HONNEUR

Déposée le 27 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE D'HONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) 12 RUE DU REC DE VEYRET, ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CARRE D'HONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARRE D'HONNEUR arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - 12 RUE DU REC DE VEYRET, ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


PLASSERAUD IP, Mme AUGOT Mathilde - 9 Avenue de l'Europe, Parc Technologique du Canal - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2411601 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-30

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733364 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).