Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAUX ARTS
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3625622
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2029
BEAUX ARTS de VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE

Présentation de la marque BEAUX ARTS

Déposée le 28 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BEAUX ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-10 du 6 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE, 12 RUE DU REC DE VEYRET - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 430 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque BEAUX ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUX ARTS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.

VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : SEPTIMUS , ENVOLEE DE CAILLES , LES 3 FAISANS , SOUTHERN TOUCH , VILLA LAURA , VILLA LAURE , PROMESSE , ROUGE VO , MASSIVE , LUMYS


VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DE PLAISANCE, 12 RUE DU REC DE VEYRET - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 326430907


CABINET PLASSERAUD, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 3 janvier 2019 - Changement de forme juridique n°744195 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699288 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).