BARON DE MORNAS
Présentation de la marque BARON DE MORNAS
Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARON DE MORNAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BARON DE MORNAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE MORNAS est expirée depuis le 13 octobre 2022.
VIGNERONS DE LA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2226201 - Publication au BOPI 2002-08-06
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°357990 - Publication au BOPI 2002-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506062 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30