Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DEUX CHAPELLES
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA

Numéro de dépôt :
4372430
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
LES DEUX CHAPELLES de VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA

Présentation de la marque LES DEUX CHAPELLES

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DEUX CHAPELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA domicilié(e) Cours Maurice Trintignant - 84290 - Sainte-Cécile-les-Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, Hervé GRÜNIG domicilié(e) 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque LES DEUX CHAPELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX CHAPELLES arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.

VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes : Collection Or , L'ECHO DE LA NATURE , FRUITILLANCE , Rosélia , PINK PAMPEL , ROSELIA , ABÉLIA , LA VIGNE DE MON PERE , Chantecôtes , CHANTECOTES


VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA - Cours Maurice Trintignant - 84290 - Sainte-Cécile-les-Vignes - France


GPI & Associés, Hervé GRÜNIG - 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.