LES DEUX CHAPELLES
Présentation de la marque LES DEUX CHAPELLES
Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DEUX CHAPELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DEUX CHAPELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX CHAPELLES arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.
VIGNERONS DE CHANTECOTES SICA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 25 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796125 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25