Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
99808085
Date de dépôt :
12/08/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 août 1999 par la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la société VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative à capital variable domicilié(e) 84190 BEAUMES DE VENISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 205 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808085.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 août 2009.


VIGNERONS DE BEAUMES DE VENISE Société Coopérative à capital variable - 84190 BEAUMES DE VENISE - France - SIREN 783205552


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vins, vins mousseux, vins doux naturels, apéritifs et alcools à base de vin.