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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS
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RAFALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAFALE
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
4354490
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2027
RAFALE de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque RAFALE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2017 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , MAR I MOUN


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Jus de raisin, jus de fruits, eaux minérales, bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de pays, vins à appellation d'origine contrôlée, vins mousseux, vins doux naturels ; cidres, apéritifs à base de vin, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.