Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS
VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole

Numéro de dépôt :
3876996
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/11/2021
R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS de VIGNERONS CATALANS

Présentation de la marque R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS

Déposée le 25 novembre 2011 par la société VIGNERONS CATALANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS domicilié(e) 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R RIVESALTES ROSE BY CROIX MILHAS est expirée depuis le 25 novembre 2021.

VIGNERONS CATALANS a également déposé les autres marques suivantes : FRUITE LIGHT , SAVEURS DU MIDI , LE FRUITE CATALAN , ELEVATION VIEILLES VIGNES , HYGGE , ROUGE SANS , LES CERF-VOLANTS , LES TERROIRS CATALANS , PINK MAESTRO , RAFALE


VIGNERONS CATALANS, société d'intérêt collectif agricole - 1870 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 654200930


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Rivesaltes.