Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLE ROCHE
VIGNERON MARC

Numéro de dépôt :
3627324
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2019
CHATEAU BELLE ROCHE de VIGNERON MARC

Présentation de la marque CHATEAU BELLE ROCHE

Déposée le 3 février 2009 par VIGNERON MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLE ROCHE »

Le déposant est VIGNERON MARC domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIÈRE - 85130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERON MARC domicilié(e) LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIÈRE - 85130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLE ROCHE est expirée depuis le 3 février 2019.

VIGNERON MARC a également déposé les autres marques suivantes : MAVISTYL


VIGNERON MARC - LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIÈRE - 85130 - France


VIGNERON MARC - LE BOIS SAINT-ANDRÉ,85130 LA GAUBRETIÈRE - 85130 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés – animaux vivants – fruits et légumes frais – semences (graines), plantes et fleurs naturelles – aliments pour les animaux – malt – gazon naturel – crustacés vivants – appâts vivants pour la pêche – céréales en grains non travaillés – arbustes – plantes – plants – arbres (végétaux) – agrumes – bois bruts – plantes séchées pour la décoration – fourrages.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Assurances – affaires financières – affaires monétaires – affaires immobilières – caisses de prévoyance – banque directe – émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit – estimations immobilières – gérance de biens immobiliers – services de financement – analyse financière – constitution ou investissement de capitaux – consultation en matière financière – estimations financières (assurances, banques, immobilier) – placement de fonds.