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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD
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MODULOSIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSIGN
VIGILORD, SARL

Numéro de dépôt :
3147955
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
MODULOSIGN de VIGILORD

Présentation de la marque MODULOSIGN

Déposée le 12 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGILORD domicilié(e) 514 Route de Dieppe,76850 DEVILLE - 76850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 805 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGILORD domicilié(e) 514 Route de Dieppe,76850 DEVILLE - 76850 - France.

La marque MODULOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSIGN est expirée depuis le 12 février 2012.

VIGILORD a également déposé les autres marques suivantes : MODULOART® , OPTISCAN , MODULONEON® , MODULO Lettre® , LEDOMETRE , MODULO Logo® , MODULOPLV® , CLIC a BOUTIQUE


VIGILORD, SARL - 514 Route de Dieppe,76850 DEVILLE - 76850 - France - SIREN 344805312


VIGILORD - 514 Route de Dieppe,76850 DEVILLE - 76850 - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399960 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareillage d'éclairage pour enseigne lumineuse