Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGILANCE MOUSTIQUES
VIGILANCE MOUSTIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
3976692
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2023
VIGILANCE MOUSTIQUES de VIGILANCE MOUSTIQUES

Présentation de la marque VIGILANCE MOUSTIQUES

Déposée le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGILANCE MOUSTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGILANCE MOUSTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGILANCE MOUSTIQUES domicilié(e) 237 Rue de la verte salle - 78630 - ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 414 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque VIGILANCE MOUSTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGILANCE MOUSTIQUES est expirée depuis le 23 janvier 2023.

VIGILANCE MOUSTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : VIGILANCE INSECTES , VIGILANCE MOUSTIQUES


VIGILANCE MOUSTIQUES, SAS - 237 Rue de la verte salle - 78630 - ORGEVAL - France - SIREN 789414034


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Agence d'information commerciales ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; info et conseil commerciaux aux consommateurs ; conseil en organisation et direction des affaires, démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillon ; étude de marché ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; publication en ligne sur un réseau informatique ; recherches d'information dans des fichier informatiques pour des tiers ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Publication de livres ; mise à disposition de publication électroniques en ligne non téléchargeables ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.