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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION
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VERNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNET
VIEUX CHENE EXPANSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93483704
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque VERNET

Déposée le 15 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION domicilié(e) 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 545 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France.

La marque VERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNET est expirée depuis le 15 septembre 2003.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION S.A.R.L. - 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France - SIREN 306545362


CABINET YVES DEBAY Brigitte SABATUCCI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

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