Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDIFORME
VIEUX CHENE EXPANSION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1582300
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998

Présentation de la marque ORDIFORME

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORDIFORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIEUX CHENE EXPANSION domicilié(e) 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI-DEBAY, 122 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque ORDIFORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIFORME est expirée depuis le 14 novembre 1998.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION (S.A.R.L.) - 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France


Brigitte SABATUCCI-DEBAY, 122 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Meubles, glaces (miroirs) cadres produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).