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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VIEUX CHENE EXPANSION
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LIGICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGICIEL
VIEUX CHENE EXPANSION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1571721
Date de dépôt :
09/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1998

Présentation de la marque LIGICIEL

Déposée le 9 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VIEUX CHENE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIEUX CHENE EXPANSION domicilié(e) 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte SABATUCCI-DEBAY, 122 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France.

La marque LIGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGICIEL est expirée depuis le 9 novembre 1998.

VIEUX CHENE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : REPLICA , SOM-I-THERAPIE , STEPHANIE , PREMIERE LITERIE , AMBIANCE SALON , AMERICAN CONFORT , LES COUPS DE PEAUX , MISSION LITERIE , MARCHE DU LIT , SALON POUR TOUS


VIEUX CHENE EXPANSION (Société anonyme) - 9 Route de Saint Leu, 95360 MONTMAGNY - France


Brigitte SABATUCCI-DEBAY, 122 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Meubles, glaces, cadres articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes algues de mer etc...);matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes; et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).