Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier du dos 11
Mme Vieu Audrey

Numéro de dépôt :
4244515
Date de dépôt :
28/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/01/2026
Atelier du dos 11 de Vieu Audrey

Présentation de la marque Atelier du dos 11

Déposée le 28 janvier 2016 par madame Vieu Audrey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Atelier du dos 11 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est madame Vieu Audrey domicilié(e) 14 Rue peclet - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Vieu Audrey domicilié(e) 14 Rue peclet - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Atelier du dos 11 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier du dos 11 arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.


Mme Vieu Audrey - 14 Rue peclet - 11100 - NARBONNE - France


Mme Vieu Audrey - 14 Rue peclet - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710954 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Activités culturelles.