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Marques déposées par VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE
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VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE
VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE, Association

Numéro de dépôt :
3857999
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE de VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE

Présentation de la marque VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE

Déposée le 12 septembre 2011 par VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE, Association domicilié(e) 00000 Le Chêne Vert - 86700 - PAYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE domicilié(e) 00000 Le Chêne Vert - 86700 - PAYRE - France.

La marque VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE est expirée depuis le 12 septembre 2021.


VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE, Association - 00000 Le Chêne Vert - 86700 - PAYRE - France


VIEILLE EGLISE CATHOLIQUE APOSTOLIQUE - 00000 Le Chêne Vert - 86700 - PAYRE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

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