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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIA DEVELOPPEMENT
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TERRE MARINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE MARINE
VICTORIA DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3094015
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TERRE MARINE

Déposée le 6 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE MARINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICTORIA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 41 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 405 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VICTORIA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : HAMILTON , ECOFIELD , C' ma terre


VICTORIA DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée) - 41 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France - SIREN 399405539


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 16 mai 2002 - Rejet total n°346042 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, vêtements de sport autres que de plongée, pyjamas.