Marque enregistrée - Marque en vigueur

terra compost
Monsieur Victor Allard

Numéro de dépôt :
4688145
Date de dépôt :
03/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2030
terra compost de Victor Allard

Présentation de la marque terra compost

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2020 par monsieur Victor Allard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terra compost » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Victor Allard domicilié(e) 20 Calade du Coustillou - 07200 - Vesseaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor Allard domicilié(e) 20 Calade du Coustillou - 07200 - Aubenas - France.

La marque terra compost a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terra compost arrivera à expiration en date du 3 octobre 2030.

Victor Allard a également déposé les autres marques suivantes : Compost Chéri


Monsieur Victor Allard - 20 Calade du Coustillou - 07200 - Vesseaux - France


Monsieur Victor Allard - 20 Calade du Coustillou - 07200 - Aubenas - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Compost ; Compost [engrais] ; Composts organiques ; Composts pour milieux de culture horticoles ; Engrais obtenus par lombricompostage ; Mélanges de compost enrichis en substances organiques ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; engrais ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques; Bacs à compost en matériaux non métalliques ; Bacs à compost en matières plastiques ; Bacs de compostage en matériaux non métalliques ; Récipients à compost en matières plastiques ; Récipients en matières plastiques pour la production de compost ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie); services de distribution de contenants (bacs, poubelles, conteneurs) et accessoires pour contenants adaptés au remplissage, stockage et collecte de déchets organiques et de compost (distribution de produits à des fins publicitaires) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Collecte de conteneurs à déchets ; Enlèvement de déchets [transport] ; Location de conteneurs pour le traitement des déchets ; Location de conteneurs pour le stockage de déchets ; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ; Stockage de déchets ; Transport de déchets ; Transport et entreposage de déchets ; Transport ; services de logistique en matière de transport ; Services de logistique, transport et stockage de déchets organiques et autres produits, service de logistique de tri et de distribution ; emballage et reconditionnement de déchets organique, de compost, de fertilisant liquide ou tout autre produit issu du processus de valorisation des déchets organiques ; location de conteneurs ou poubelles d'entreposage de déchets ; location de contenant permettant la distribution de produits fertilisants ou d'amendement aux particuliers et professionnels ; services de location et de mise à disposition pour des tiers de conteneurs pour le traitement et l'entreposage des déchets ; informations en matière de transport et de collecte de déchets ; Collecte de conteneurs à déchets ; Enlèvement de déchets [transport] ; Location de conteneurs pour le traitement des déchets ; Location de conteneurs pour le stockage de déchets ; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ; Stockage de déchets ; Transport de déchets ; Transport et entreposage de déchets ; Transport ; services de logistique en matière de transport ; Services de logistique, transport et stockage de déchets organiques et autres produits, service de logistique de tri et de distribution ; emballage et reconditionnement de déchets organique, de compost, de fertilisant liquide ou tout autre produit issu du processus de valorisation des déchets organiques ; location de conteneurs ou poubelles d'entreposage de déchets ; location de contenant permettant la distribution de produits fertilisants ou d'amendement aux particuliers et professionnels ; services de location et de mise à disposition pour des tiers de conteneurs pour le traitement et l'entreposage des déchets ; informations en matière de transport et de collecte de déchets ;

Sciage de matériaux ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets; Recyclage de déchets ; Services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; Services de conseils en matière de destruction de déchets et d'ordures ; Traitement de déchets ; Traitement des déchets [transformation] ; 3 / 5 Valorisation des déchets ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; Tri, traitement et transformation de déchet, notamment organiques ; destruction et recyclage de déchets et de matériaux ; information en matière de traitement et transformation de déchets ; services de tri, traitement, de transformation et de recyclage de déchets ; services de transformation de produits animaux, végétaux et organiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de conférences ; Organisation de concours, enseignement, formation, organisation de séminaires, de colloques et de conférences, publication de livres, notamment sur la protection de l'environnement, la réduction des déchets, la réduction du gaspillage alimentaire, le retour de la nature en ville, la préservation des sols, l'agroécologie, le traitement des déchets, les transports ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données; services de conception de contenants (bacs, poubelles, conteneurs) et accessoires pour contenants adaptés au remplissage, stockage et collecte de déchets organiques et de compost ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes; Conseil en utilisation d'amendements ou fertilisant pour sols, terres et eaux ; conception, installation et exploitation de fermes ou espace verts urbains ou périurbains.