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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICOMTE BERNARD DE ROMANET
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VICOMTE BERNARD DE ROMANET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICOMTE BERNARD DE ROMANET
VICOMTE BERNARD DE ROMANET, SARL

Numéro de dépôt :
4099770
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2024
VICOMTE BERNARD DE ROMANET de VICOMTE BERNARD DE ROMANET

Présentation de la marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET

Déposée le 20 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICOMTE BERNARD DE ROMANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VICOMTE BERNARD DE ROMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VICOMTE BERNARD DE ROMANET domicilié(e) Lieu-dit Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 400 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Alain CLATZ – Hervé PATY, M. Hervé PATY domicilié(e) 14 Avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France.

La marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE BERNARD DE ROMANET est expirée depuis le 20 juin 2024.

VICOMTE BERNARD DE ROMANET a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE BERNARD DE ROMANET , VICOMTE BERNARD DE ROMANET , LES VINS DU VICOMTE BERNARD


VICOMTE BERNARD DE ROMANET, SARL - Lieu-dit Pizay - 69220 - SAINT JEAN D'ARDIERES - France - SIREN 323400812


SCP Alain CLATZ – Hervé PATY, M. Hervé PATY - 14 Avenue Pierre 1er de Serbie - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Pressage de fruits et transformation de produits agricoles (vinification, distillation).