Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-RON SOLAR CELL
VIA SA SOPARFI, S.A.

Numéro de dépôt :
3939167
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/08/2022
I-RON SOLAR CELL de VIA SOPARFI

Présentation de la marque I-RON SOLAR CELL

Déposée le 6 août 2012 par la Société Anonyme (SA) VIA SOPARFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « I-RON SOLAR CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VIA SOPARFI domicilié(e) 1 rue de l'Eglise - 3391 - PEPPANGE - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.

La marque I-RON SOLAR CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-RON SOLAR CELL est expirée depuis le 6 août 2022.

VIA SOPARFI a également déposé les autres marques suivantes : I-RON SOLAR FUEL , PROBATIME , I-RON SOLAR


VIA SA SOPARFI, S.A. - 1 rue de l'Eglise - 3391 - PEPPANGE - Luxembourg


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 21 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597205 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Inscription le 29 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799674 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-29

Machines et appareils pour la production d'énergie électrique ; mécanisme pour la transmission d'énergie dans les installations électriques solaires ; systèmes de production d'énergie ; générateurs, groupes électrogènes ; tous les produits susmentionnés étant exclusivement utilisés en relation avec l'énergie solaire, et non les turbines à gaz et accessoires de turbines à gaz ou les produits ou services y relatifs.

Appareils, instruments et équipement pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, notamment onduleurs, panneaux solaires pour la production d'énergie, batteries, pile à combustibles, convertisseurs solaires, accumulateurs électriques, régulateurs du courant électrique, modules solaires ; tous les produits susmentionnés étant exclusivement utilisés en relation avec l'énergie solaire, et non les turbines à gaz et accessoires de turbines à gaz ou les produits ou services y relatifs.

Production d'énergie, production d'électricité ; tous les services susmentionnés étant exclusivement utilisés en relation avec l'énergie solaire, et non les turbines à gaz et accessoires de turbines à gaz ou les produits ou services y relatifs.

Services d'études, d'évaluations, de recherches et d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines scientifiques et technologiques, et plus particulièrement dans le domaine de l'énergie solaire ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers en particulier dans le domaine de l'énergie solaire ; études, conseils et conception de solutions d'ingénierie photovoltaïque ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils techniques dans le domaine des énergies renouvelables.