Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIOCITY
VIA ID, Société par ACtions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3879192
Date de dépôt :
05/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/12/2021
ELIOCITY de VIA ID

Présentation de la marque ELIOCITY

Déposée le 5 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELIOCITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIA ID domicilié(e) Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 741 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque ELIOCITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIOCITY est expirée depuis le 5 décembre 2021.

VIA ID a également déposé les autres marques suivantes : ZOOP! , NEW MOBILITY DEVELOPPEMENT , alter move Bouger durable , ZOOP , XEE , GOOD WHEEL DEVELOPPEMENT , watt'Sup , AlterMove , BETTER WAY , via iD Initiatives & Développement


VIA ID, Société par ACtions Simplifiée - Rue du Fort, Centre de Gros de Lesquin - 59262 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - France - SIREN 478741044


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603420 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules. Logiciels pour système d'information destinés à la fourniture de conseils et/ou d'informations en lien avec les organes de commande de véhicules. Appareils de navigation pour véhicules ainsi que leur parties constitutives, leurs composantes et leurs accessoires ; assistants numériques personnels ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules ; logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits "Cédéroms" ; publications électroniques téléchargeables. contrôleurs de vitesse pour véhicules. Piles électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou accès privé (Intranet) ; services de diffusion et de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; systématisation de données dans un fichier central, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, gestion de fichiers informatiques ; exploitation de places de marché électroniques sur le réseau internet à savoir, services de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants: boîtiers électroniques ; services de vente de logiciels par une plateforme électronique ou par Internet ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; assurances ; consultation et informations en matière d'assurances ; services d'intermédiation en assurances et opérations de banques ; gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers ; établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; services financiers ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; services rendus par une société holding, à savoir, placements de fonds, transactions financières ;

Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation de véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, véhicules industriels, camions, véhicules électriques ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ;

Services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » ; fourniture de forums de discussion sur l'internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès. Service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique dans le domaine du transport et de l'entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires, de véhicules électriques et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; services de taxi ; location de garages ; location de places de stationnement ; services de parc de stationnements ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ;

Formation ; divertissement. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules. Développement et conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels destinés à des véhicules. Programmation pour ordinateur. Développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données.