Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIA Line
VIA DIFFUSION SARL

Numéro de dépôt :
98742002
Date de dépôt :
16/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2008

Présentation de la marque VIA Line

Déposée le 16 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VIA Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIA DIFFUSION domicilié(e) 45, RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIA DIFFUSION - France.

La marque VIA Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA Line est expirée depuis le 16 juillet 2008.


VIA DIFFUSION SARL - 45, RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS - France


VIA DIFFUSION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et sport à l'exception des tapis Cuir et imitation de cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].