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Marques déposées par madame Veyrat
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CLOS DE LA MARGUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA MARGUE
Mme Veyrat, épouse Nativelle (Galliane, Marie-Christine)

Numéro de dépôt :
947774
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
Carpentras

Présentation de la marque CLOS DE LA MARGUE

Déposée le 18 février 1976 par madame Veyrat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carpentras), la marque française « CLOS DE LA MARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Veyrat domicilié(e) Domaine de Malijay, Jonquières (Vaucluse). - France.

La marque CLOS DE LA MARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CLOS DE LA MARGUE est expirée depuis le 18 février 1986.

Veyrat a également déposé les autres marques suivantes : LA RABOTTE , CHATEAU MALIJAY , CUVEE BERTRAND DES BAUX , LE POURACHIERE , CAVANOLE , COMTES DE MONTFORT , CLOS DE LA ROUSSILLONNE , ROCFEUILLE , MAS ST LOUIS , RIANFEUILLE


Mme Veyrat, épouse Nativelle (Galliane, Marie-Christine) - Domaine de Malijay, Jonquières (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Vins, eaux-de-vie, liqueurs, rhums (vin d'appellation d'origine contrôlée COTES-DU-RHONE ).