COMTE D'ERLON
Présentation de la marque COMTE D'ERLON
Déposée le 18 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE D'ERLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMTE D'ERLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMTE D'ERLON arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mars 1999 n°2141190 - Publication au BOPI 1999-03-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2009 n°2406998 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-05-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526954 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713737 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26