Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION
VEUVE AMIOT SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1716289
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011
VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION de VEUVE AMIOT

Présentation de la marque VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VEUVE AMIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VEUVE AMIOT domicilié(e) 19-21 rue Jean Ackerman SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2203487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 033 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2203487) - France.

La marque VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION est expirée depuis le 26 juillet 2011.

VEUVE AMIOT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES REVEUSES , SAUMUR CLUB , BRUT INTACT , VOUVRAY CLUB , VA VEUVE AMIOT , CUVEE DES ELEGANTES , VEUVE AMIOT , CADRE NOIR , (Marque figurative) , VEUVE AMIOT


VEUVE AMIOT SAS, société par actions simplifiée - 19-21 rue Jean Ackerman SAINT-HILAIRE SAINT-FLORENT, 49400 SAUMUR (dossier no 2203487) - France - SIREN 414033530


APPLIMA S.A - (dossier no 2203487) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2000 n°2203487 - Publication au BOPI 2000-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 15 février 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°169315 - Publication au BOPI 1994-02-15

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), liqueurs