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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve Amiot
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CADRE NOIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

CADRE NOIR
Veuve Amiot Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1513069
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2019
CADRE NOIR de Veuve Amiot

Présentation de la marque CADRE NOIR

Déposée le 7 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve Amiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE NOIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Veuve Amiot domicilié(e) 19 Rue Jean Ackermann,49400 SAUMUR (dossier no 2389048) - 49400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 033 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour domicilié(e) 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389048) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADRE NOIR est expirée depuis le 7 février 2019.

Veuve Amiot a également déposé les autres marques suivantes : VA VEUVE AMIOT CUVEE HAUTE TRADITION , CUVEE DES REVEUSES , SAUMUR CLUB , BRUT INTACT , VOUVRAY CLUB , VA VEUVE AMIOT , CUVEE DES ELEGANTES , VEUVE AMIOT , (Marque figurative) , VEUVE AMIOT


Veuve Amiot Société par actions simplifiée - 19 Rue Jean Ackermann,49400 SAUMUR (dossier no 2389048) - 49400 - France - SIREN 414033530


Maître Pierre WETZEL Avocat à la Cour - 76 Avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2389048) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2008 n°2389048 - Publication au BOPI 2008-11-05

Renouvellement sans limitation n°2131567 - Publication au BOPI 1999-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 16 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251346 - Publication au BOPI 1998-03-16

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Vins.