CLAIR DE LUNE
Présentation de la marque CLAIR DE LUNE
Déposée le 23 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VETURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 23 novembre 2022.
VETURA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224135 - Publication au BOPI 2002-07-03
Inscription le 24 juin 2002 - Changement d'adresse n°349484 - Publication au BOPI 2002-06-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 31 août 2012 n°2508182 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-31