Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VSF-CICDA
Vétérinaires Sans Frontières Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3310654
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/09/2014
VSF-CICDA de Vétérinaires Sans Frontières

Présentation de la marque VSF-CICDA

Déposée le 1 septembre 2004 par l'association loi 1901 Vétérinaires Sans Frontières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VSF-CICDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Vétérinaires Sans Frontières domicilié(e) 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 022 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vétérinaires Sans Frontières Mme Caroline Belze Mandataire domicilié(e) 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France.

La marque VSF-CICDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VSF-CICDA est expirée depuis le 1 septembre 2014.

Vétérinaires Sans Frontières a également déposé les autres marques suivantes : La terre, l'animal et l'homme. , Agronomes et Vétérinaires sans Frontières , A.V.S.F.


Vétérinaires Sans Frontières Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France - SIREN 333022259


Vétérinaires Sans Frontières Mme Caroline Belze Mandataire - 14, Avenue Berthelot,69361 LYON cedex 07 - 69361 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

– produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage clichés. Papier, cartons, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments pour l'écriture, tableaux, dessins, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. – éducation, formation, divertissement. Activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement et d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Recherches scientifiques à but médical.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.