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Marques déposées par l'association loi 1901 VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE
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VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA
VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE, Association loi 1901 RNA W831002718

Numéro de dépôt :
4251047
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2026
VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA de VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE

Présentation de la marque VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA

Déposée le 19 février 2016 par l'association loi 1901 VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE domicilié(e) SIÈGE SOCIAL : 14 RUE DE LA BOTTE - 74500 - PUBLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 908 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGUZAN ALAIN domicilié(e) 14 RUE DE LA BOTTE - 74500 - PUBLIER - France.

La marque VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETERANS France OPEX UN OTAN REGROUPEMENT MILITAIRE FRANÇAIS PAYS FONDATEUR CANADA arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VETERANS OPEX ONU OTAN FRANCE POUR NE JAMAIS OUBLIER QUI NOUS SOMMES REGROUPEMENT MILITAIRE FRANCAIS


VETERANS OPEX/UN/OTAN FRANCE, Association loi 1901 RNA W831002718 - SIÈGE SOCIAL : 14 RUE DE LA BOTTE - 74500 - PUBLIER - France - SIREN 789908977


DAGUZAN ALAIN - 14 RUE DE LA BOTTE - 74500 - PUBLIER - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Photographies, affiches, cartes et dessins. Tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France.

Dentelles, broderies, rubans. Tous ces produits sont d'origine française et fabriqués en France.