Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURFTV
VESTEL-FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3816438
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2021
SURFTV de VESTEL-FRANCE

Présentation de la marque SURFTV

Déposée le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFTV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL-FRANCE domicilié(e) 17 rue de la Couture SILIC BP 10190 - 94563 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VESTEL-FRANCE domicilié(e) 17 rue de la Couture SILIC BP 10190 - 94563 - RUNGIS CEDEX - France.

La marque SURFTV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFTV arrivera à expiration en date du 22 mars 2021.

VESTEL-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORMOND , TECHNICAL , TECHNICAL , I-VISION , MANHATTAN , HappySound , LINETECH , HAPPYCLEAN , HAPPYCOOL , YAMAJI


VESTEL-FRANCE, SAS - 17 rue de la Couture SILIC BP 10190 - 94563 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 409240421


VESTEL-FRANCE - 17 rue de la Couture SILIC BP 10190 - 94563 - RUNGIS CEDEX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.