Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L'IDÉE
VERTEOLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3679475
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/09/2029
LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L\'IDÉE de VERTEOLE

Présentation de la marque LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L'IDÉE

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTEOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L'IDÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-45 du 6 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTEOLE domicilié(e) Les Petits Champs - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 967 992 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L'IDÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3679475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NATURE NOUS A SOUFFLÉ L'IDÉE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.


VERTEOLE, Société par Actions Simplifiée - Les Petits Champs - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 513967992


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714684 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Appareils, équipements et instruments pour la production d'énergie, à savoir éoliennes et générateurs électriques.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de chauffage solaire et leurs éléments constitutifs, notamment capteurs solaires à eau ; installations d'éclairage et de chauffage à base d'énergies renouvelables ; pompes à chaleur.

Etude de projets techniques ; travaux d'ingénieur dans le domaine de l'énergie éolienne ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie éolienne ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises techniques rendus par des ingénieurs dans les domaines de la production d'énergie électrique.