Marque renouvelée - Marque en vigueur

BSS – Bilan Social du Salarié
VERSPIEREN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3428892
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/05/2026
BSS – Bilan Social du Salarié de VERSPIEREN

Présentation de la marque BSS – Bilan Social du Salarié

Déposée le 16 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BSS – Bilan Social du Salarié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERSPIEREN domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 502 049 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERSPIEREN, Mme ROSEEUW Martine, Secrétariat Général domicilié(e) 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque BSS – Bilan Social du Salarié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BSS – Bilan Social du Salarié arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.

VERSPIEREN a également déposé les autres marques suivantes : POLLU' STOP , SAAM , VOLPACK , SPORT PRO REINSURANCE , VERSPIEREN COURTIER EN ASSURANCES , PHOTOVOLT ASSUR , Fidélisanté , SECUR'INFO , Locapolis , VERSPIEREN SANTE


VERSPIEREN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 321502049


VERSPIEREN, Mme ROSEEUW Martine, Secrétariat Général - 1 avenue François Mitterrand - 59290 - WASQUEHAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2617007 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.