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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU COLOMBIER
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MAISON DU COLOMBIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON DU COLOMBIER
MAISON DU COLOMBIER, SARL

Numéro de dépôt :
3772497
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2030
MAISON DU COLOMBIER de MAISON DU COLOMBIER

Présentation de la marque MAISON DU COLOMBIER

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON DU COLOMBIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON DU COLOMBIER domicilié(e) 2 rue Edouard Fraysse Et 1 rue Charles Cloutier, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 521 493 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, SAS, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France.

La marque MAISON DU COLOMBIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISON DU COLOMBIER arrivera à expiration en date du 7 octobre 2030.


MAISON DU COLOMBIER, SARL - 2 rue Edouard Fraysse Et 1 rue Charles Cloutier, 21200 BEAUNE - France - SIREN 793521493


CABINET GUIU - JURISPATENT, SAS, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 21 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799174 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762653 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée « Champagne » ; spiritueux ; vodka. ;

Services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée "champagne", spiritueux, vodka ; présentation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée "champagne", spiritueux et vodka, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de bars ; services de découverte et de dégustation de vins en cave ; location de salles de réunion ; salons de dégustation de vins (services de bars).