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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre
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VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE
Vers La Terre sarl

Numéro de dépôt :
3571416
Date de dépôt :
21/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2018
VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE de Vers La Terre

Présentation de la marque VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE

Déposée le 21 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vers La Terre domicilié(e) 31 Avenue du Président Wilson,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 027 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vers La Terre domicilié(e) 6 ZA les Aires,34120 PEZENAS - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERS LA TERRE LE LOMBRICOMPOSTAGE FACILE LE VERMICOMPOSTAGE FACILE est expirée depuis le 21 avril 2018.

Vers La Terre a également déposé les autres marques suivantes : Mini Worms , city worms


Vers La Terre sarl - 31 Avenue du Président Wilson,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 498027457


Vers La Terre - 6 ZA les Aires,34120 PEZENAS - 34120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Jardinage.